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Mentions légale

1. Dénomination Sociale

Nom complet de la société : MODELISE sàrl

 

 

2. Siège Social

Adresse : Rue de Lausanne 19, 1030 Bussigny, Suisse

 

3. Coordonnées de Contact

Email : info@modelise.ch

Téléphone : +41 21 512 28 00

 

4. Informations Légales

Numéro d’identification au registre du commerce : CHE-371.292.792

 

5. Directeur de Publication

Responsable de la publication : Rafael Cangueiro (Associé gérant)

 

6. Hébergement du Site

Hébergeur : Infomaniak Network SA

Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse

Site web de l’hébergeur : www.infomaniak.com

 

7. Protection des Données Personnelles

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter à info@modelise.ch. Notre politique de confidentialité est disponible à l’adresse suivante : [Lien vers la politique de confidentialité].

 

8. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de MODELISE sàrl, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.

 

9. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Les conditions générales d’utilisation de notre site sont disponibles à l’adresse suivante : [Lien vers les CGU].

 

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Le droit suisse est applicable. En cas de litige, les tribunaux du siège social de MODELISE sàrl seront compétents.

 

Autres Informations Spécifiques

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos services, n’hésitez pas à nous contacter à info@modelise.ch ou au +41 21 512 28 00.